Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fleur de Loire

Prochain Conseil Municipal

 

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 3 avril à 20 h 30 – Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

 

01 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 mars 2018
02 – Finances  – Budget commune – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017 – Décision
03 – Finances – Budget « Activités Économiques » – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017– Décision
04 – Finances – Budget « Irrigation » – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017 Décision
05 – Finances – Budget « Le Moulin Carré » – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017 – Décision
06 – Finances  – Budget commune – Approbation du compte de gestion du receveur de l’exercice 2017 – Décision
07 – Finances  – Budget « Activités Économiques » – Approbation du compte de gestion du receveur de  l’exercice 2017 – Décision
 08 – Finances  – Budget « Irrigation » –  Approbation du compte de gestion  de l’exercice 2017– Décision
 09 – Finances  – Budget « Le Moulin Carré » – Approbation du compte de gestion du receveur de  l’exercice 2017 – Décision
 10 – Finances – Budget « commune » – Résultats de l’exercice 2017 – Affectation des résultats sur l’exercice 2018 – Décision
 11 – Finances  – Budget « Activités Économiques » – Résultats de l’exercice 2017– Affectation des résultats sur l’exercice 2018 – Décision
 12 – Finances  – Budget « Irrigation » –  Résultats de l’exercice 2017– Affectation des résultats sur l’exercice 2018 –  Décision
 13 – Finances  – Budget « le Moulin Carré » – Résultats de l’exercice 2017 – Affectation des résultats sur l’exercice 2018– Décision
 14 – Finances  – Budget commune – Vote du budget primitif de l’exercice 2018  – Décision
 15 – Finances  – Budget activités économiques – Vote du budget primitif de l’exercice 2018 – Décision
 16 – Finances  – Budget « Irrigation » –  Vote du budget primitif de l’exercice 2018– Décision
 17 – Finances  – Budget « Lotissement Le Moulin Carré » –  Vote du budget primitif de l’exercice 2018 – Décision
 18 – Finances – Budget commune – Vote des taux des « TAXES MÉNAGES » au titre de l’année 2018 – Décision
 19 – Activités économiques – Crédit-bail arrivé à échéance – Atelier relais situé 10 rue des métiers – Cession à la SARL  S.E.I.A. – Décision
 20 – Culture – Salon de peinture et sculpture 2018 – Attribution des prix – Décision
 21 – Culture – Soutien au Collectif Citron dans le cadre de leur participation au Festival d’Avignon – Décision
 22 – Tourisme – Camping municipal 2 étoiles – Saison 2018  – Tarifs – Décision
 23 – Affaires scolaires – École privée Dominique SAVIO – Contribution communale aux dépenses de fonctionnement pour l’année  2018 – Décision
 24 – Réserves foncières – 15 avenue du Commerce- Convention de gestion – Décision
 25 – Réserves foncières – 15 avenue du Commerce- Location précaire habitation – Décision
 26 – Acquisition d’un terrain Chemin des Trois Échelles secteur « La Chauvelaie » – Décision
 27 – Étude sur la numérotation des habitations en zone rurale (La Poste) – Information
 28 – Résidence Baruk – Information
 29 – Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article l2122-22) du code général des collectivités territoriales – Délibération du 2 juin 2015 – Information
 30 – Questions diverses