Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fleur de Loire

Prochain Conseil Municipal

 

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 4 Septembre à 20 h 30 – Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

 

01 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 juillet 2018
02 – Les actions municipales de l’été et actions « Bien vivre à domicile » – Information
03 – Tarification centre de loisirs – Vacances scolaires, mercredi et périscolaire  – Péri et extrascolaire – Décision
04 – Communauté Urbaine Angers Loire Métropole – Convention de transfert du patrimoine Floriloire – Décision
05 – Programme local de l’habitat – Accession sociale à la propriété – Dispositif d’aide financière 2018 et 2019 – Renouvellement du dispositif communal – Décision
06 – Zone Agricole Protégée – Projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal d’Angers Loire Métropole – Décision
07 – Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) d’intérêt communautaire – Détermination des conditions patrimoniales et financières de transfert – Approbation
08 – Ile aux Chevaux – Mise en œuvre du plan de gestion – Convention cadre partenariale pluriannuelle (2018-2021) avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Pays de Loire – Décision
09 – Ile aux Chevaux – Mise en œuvre du plan de gestion – Convention annuelle 2018 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Pays de Loire – Décision
10 – Mécénat – Mise en place d’une plateforme de mécénat participatif – Approbation d’une convention de mandat à passer avec la société CULTURE TIME via sa plateforme web « Commeon » – Décision
11 – Rapport déchets 2017 d’Angers Loire Métropole –  Communication
12 – Personnel communal – Ajustement temps de travail – Décision
13 – Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article l2122-22 du code général des collectivités territoriales – Délibération du 2 juin 2015 – Information
14 – Questions diverses

 

 

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