Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fleur de Loire

Prochain Conseil Municipal

 

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 9 janvier à 20 h 30 – Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

 

01 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 décembre 2017
02 – Rythmes scolaires – Décision
03 – Compétences : voirie, réseaux d’eaux pluviales, éclairage public – Convention de gestion 2018-2021 – Approbation
04 – Finances – Dépenses pouvant être prises en compte avant l’adoption du budget 2018– Décision
05 – Acquisition d’un terrain  secteur Chemin du Fresne – Décision
06 – Acquisition d’un terrain  secteur Chemin du Fresne – Décision
07 – Acquisition d’un terrain  secteur Chemin du Fresne – Décision
08 – Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article l2122-22 du code général des collectivités territoriales – Délibération du 2 juin 2015 – Information
09 – Questions diverses