Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fleur de Loire

Prochain Conseil Municipal

 

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 15 mai à 20 h 30 – Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

 

01 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 avril 2018
02 – Affaires foncières – Maison DABEL – Décision
03 – Demande de Déclaration d’Utilité Publique – Modification, Création, Suppression de la Servitude d’Utilité Publique – Canalisation souterraine irrigation A2 – Décision
04 – Affaires foncières – Acquisition d’un terrain, ZI n°23 « Ile Chevrière» – Décision
05 – Affaires foncières – Vente parcelle ZK secteur « La Roche» – Décision
06 – Création de services pour la gestion des plateformes intercommunales – Convention cadre – Décision
 07 – Enfance jeunesse – Espace loisirs itinérant sans hébergement – Décision
 08 – Actualisation du prix du repas en fonction du quotient familial – Décision
 09 – Construction d’un espace de loisirs et d’une école de musique – Avenant lot n° 7 «MENUISERIES ALUMINIUM» – Décision
 10 – Construction d’un espace de loisirs et d’une école de musique – Avenant lot n° 14 « MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS» – Décision
 11 – Construction d’un espace de loisirs et d’une école de musique – Avenant lot n° 17 « CLOISONS DOUBLAGE – PLAFONDS» – Décision
 12 – Construction d’un espace de loisirs et d’une école de musique – Avenant lot n° 21 «PEINTURES» – Décision
 13 – Environnement – Espaces Naturels Sensibles – Convention avec le Conseil Départemental de Maine-et-Loire sur l’utilisation de la subvention octroyée pour la réalisation de panneaux d’informations pédagogiques sur l’île aux chevaux – Décision
 14 – Personnel communal – Tableau des effectifs – Décision
 15 – Indemnité pour le gardiennage de l’église communale – Décision
 16 – Finances– Information sur l’exécution des marchés soldés ou en cours d’exécution au 31 décembre 2017
 17 – Finances – Budget commune – Vote des taux des « TAXES MÉNAGES » au titre de l’année 2018 – Décision
 18 – Décisions prises par le Maire en vertu d’une délégation du conseil municipal (article l2122-22 du code général des collectivités territoriales – Délibération du 2 juin 2015 – Information
 19 – Questions diverses

 

 

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